Mentions Légales

La société « SARL Kinomaton » sera désignée ci-dessous par « La société ».

Dernière mise à jour : V2.0 – le 06 Février 2025

Ce site et ces mentions légales sont édités par la société Kinomaton, société à responsabilité limitée unipersonnelle dont le siège social est situé sis dessous.

Gérant et éditeur du site à contacter : Siegfried Lefez.

KINOMATON
51 Rue du Maréchal Joffre,
76600 LE HAVRE

+33(0)2 35 31 15 36
jeveuxuneborne@kinomaton.fr

SARL au capital social de 1 000,00 €
Code APE 7420Z – Immatriculée au RCS DE PARIS le 13 octobre 2015, transférée au RCS LE HAVRE, sous le N° 814 505 368 00047
VAT N° FR 77 814 505 368

Ce site est hébergé par la société Kinomaton, sur ses propres serveurs, chez PlanetHoster.

PLANETHOSTER
TPS : 808598932 RT0001
TVQ : 1220427184 TQ0001

4416 Louis B. Mayer Laval (Grand Montréal),
Québec H7P 0G1 Canada

Tél FR (Nº Vert): 0 805 080 426 Tél FR: +33 1 76 60 41 43
www.planethoster.com

Bien qu’entreprise canadienne, PlanetHoster dispose de serveurs à Paris, en France. Les serveurs de la société Im’Pulsive sont situés à Paris, en France. Les serveurs sont certifiés TIER III (99.982% uptime), SSAE16/ISAE3402 SOC-1 Type II, ISO 50001, ISO 27001, ISO 9001, PCI-DSS. Infrastructure validée par l’ICANN.

Pour toute réclamation, veuillez vous référer à nos Conditions Générales de Vente. Elles incluent toutes les informations de contact, et conditions de réclamations possibles. 

Le présent site et son contenu sont protégés au titre de la propriété intellectuelle.

Cela comprend les droits d’auteurs, droits des marques, dessins et modèles, noms de domaines, brevets, savoir-faire, logiciels ou bases de données et/ou toute autre loi en vigueur.

Ces éléments appartiennent à la société Kinomaton ou sont utilisés avec l’accord de tiers ayant autorisé la société Kinomaton à les exploiter. 

La société et/ou ses partenaires restent propriétaires de l’ensemble de ces contenus et droits associés. Sur ces contenus, la société vous accorde une licence limitée, non-exclusive et révocable, sans droit de sous licencier pour les simples accès, navigation et utilisation liés au présent site. Cette licence n’accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale des contenus visibles et disponibles.

Les informations et visuels communiqués sur le site sont fournies à titre indicatif. Ils ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité de la société.

Ces informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. La société ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur les sites liés par des liens hypertextes. La structure générale du site internet, les textes, les photos, les images et éventuels sons qui la présentent et qui composent le portail sont la propriété de la société.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelques procédés que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la société. Toutefois, certains logos, visuels et marques, présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site est régie par le droit français.

La société vérifie et actualise les informations sur son site web régulièrement. Malgré toute la diligence apportée dans cette démarche, les données peuvent ne pas être mises à jour en temps réel. La société n’engage pas sa responsabilité à l’égard des mises à jour et de la véracité des informations contenues dans le site au moment de sa consultation par l’internaute.

Ce principe de non-responsabilité à l’égard des mises à jour et de la véracité des informations en temps réel s’applique également à toutes les pages web auxquelles le site internet fait référence par le moyen d’un hyperlien. La société peut autoriser la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages à condition que l’activation de ces liens ne puisse laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine. Ces liens ne doivent en aucun cas être en relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations pouvant porter atteinte à la morale ou aux bonnes mœurs.

Kinomaton est une marque déposée de la société Kinomaton et son gérant Siegfried Lefez, le 01 juin 2016 sous le numéro 4276698.

• Publication : BOPI 2016-25 du 24/06/2016

• Enregistrement sans modification : BOPI 2016-40 du 07/10/2016

Tous droits réservés.

Aucune utlisation, reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de la société Kinomaton.

Conceptions, créations visuelles, photos, vidéos, contenus et production : Siegfried Lefez – Kinomaton – SARL Kinomaton

CRÉDITS IMAGES & VIDÉOS

Droits et crédits d’images possibles : Pixaybay, Pexel, AdobeStock, Freepik, Unsplash, iStock – Licences CC et abonnements acquis